En accédant à ce site, puis en y naviguant, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales.
Informations générales
Droits de propriété intellectuelle
Gestion des mots de passe et codes d'accès
Informations sur les produits et services
Réseau Commercial
Données personnelles et autres données
Liens hypertextes
Limitation de responsabilité
Droit applicable
Mise à jour des conditions générales
Responsable du site :
GUYANE AUTOMOBILE SAS
au Capital de 3.158.000 €
RN1 ZI TERCA BP 86 97322 cedex
SIRET 341 392 504 00013 – APE 4511Z
RCS RC B 341 392 504
Ce site web est édité par :
NOVIRIS
https://www.noviris.com/
Droits de propriété intellectuelle et industrielle
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles .
L’éditeur ne concède à l'utilisateur du site aucun droit sur les oeuvres, créations, logiciels figurant dans le site.
Le présent site constitue une oeuvre dont Guyane Automobile est titulaire des droits d’auteur. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société noviris.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de RENAULT et/ou Guyane Automobile ou des titulaires des droits ayant autorisé RENAULT et/ou Guyane Automobile à les utiliser.
Les modèles de véhicules représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT ou Guyane Automobile, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni :
En matière de droit d’auteur: trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende pour les personnes physiques (article L 335-4 du CPI)
En matière de dessins et modèles : trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende pour les personnes physiques (article L 521-4 du CPI)
En matière de marque : trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende pour les personnes physiques (article L 716-10 du CPI), portées à quatre années d’emprisonnement et 400 000 euros d’amende pour l’importation ou la production industrielle de marchandises contrefaisantes.
Droits des marques
L'appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT.
D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par RENAULT.
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende pour les personnes physiques.
Gestion des mots de passe et codes d'accès
Au cours de la procédure d'inscription, vous saisissez un nom de compte et un mot de passe. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre compte et de votre mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre compte et/ou avec votre mot de passe. Vous vous engagez à informer immédiatement Guyane Automobile de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe, ainsi qu'à vous assurer que vous vous déconnectez à l'issue de chaque session.
RENAULT et Guyane Automobile ne pourront être tenus responsables de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement à ces obligations.
Informations sur les produits et services
Les informations figurant sur le site constituent une présentation générale de la gamme des véhicules RENAULT distribués en Guyane.
Guyane Automobile se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RENAULT et Guyane Automobile.
Le réseau RENAULT en Guyane est à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu'à leurs dernières évolutions.
Véhicules neufs
Les caractéristiques et tarifs des véhicules neufs présentés sur le site renault-guyane.fr sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site.
Véhicules d'occasion
L'indication de vos coordonnées sur cette page n’est pas constitutive d’une vente ni d’une réservation de véhicule.
Elle constitue seulement une demande de prise de contact, qui sera transmise par nos soins au membre du réseau concerné.
Seule la signature éventuelle ultérieure d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur aura valeur contractuelle.
Les véhicules d'occasion présentés sur ce site, sont vendus uniquement dans les établissements qui les présentent.
Réseau Commercial
Le réseau commercial RENAULT en Guyane est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le site.
Nous vous remercions de consulter votre concessionnaire à cet effet.
Données personnelles et autres données
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, Guyane Automobile ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site ou la rubrique " NewsLetter ".
Ces informations sont nécessaires pour répondre à vos demandes d'information, prise de rendez-vous, etc., et/ou vous adresser la Newsletter RENAULT (lettre d'information électronique).
Elles sont exclusivement destinées à Guyane Automobile, ses filiales, les membres de son réseau commercial, à des fins d'enquête, d'analyses, d'opérations commerciales et de marketing.
Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition, d’accès et de rectification des données, que vous pouvez exercer auprès de : dpo@gbh.fr >
Si vous ne souhaitez pas que vos coordonnées puissent être transmises à nos partenaires commerciaux ou être contacté(e) lors d'opérations commerciales, nous vous invitons à cocher la case correspondante au terme de chaque formulaire de recueil de coordonnées.
A tout moment, vous avez la possibilité de vous désabonner ou nous faire savoir votre refus de communication de vos coordonnées par courriel à : dpo@gbh.fr>
"Cookies"
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft) : cliquez "affichage", "options", "avancées". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des cookies et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé "refuser toujours les cookies.
Si vous naviguez sur Internet avec Navigator Gold 3 (Netscape) : cliquez " options ", " préférences du réseau", "protocoles". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé " avertir avant d'accepter un cookie ". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un cookie et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation.
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Guyane Automobile, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations sur les modèles, leurs caractéristiques, leurs tarifs et leurs disponibilités correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Guyane Automobile, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.